Mentions Légales

La Romance des Archanges

Edition : Ce site est édité par la chatterie of British Archanges. Rue des Martyrs de la résistance, 72500 Montval Sur Loir –

FRANCE Tél: 06 33 81 07 85 – Email: bbfarchanges@orange.fr

Article L 214-6 du Code Rural

Conformément à l'arrêté du 16 décembre 2021, référents "bien-être animal" sont Barbara et Jérôme Fouasnon (Responsable de l'élevage De La Romance des Archanges & Of British Archanges)

Siret : 81330006800018

N° d’éleveur : 722820

Certificat de capacité n° 72-**6

Diplôme: BPA — Brevet professionnel Agricole

Èlevage déclarer à la DDPP et obtention de l’ACACED

Notre élevage est aux normes de la loi de janvier 2015 et déclaré à la chambre de l'agriculture.

Notre Domaine Familial ;

Chatterie Of British Archanges est établie à :

Rue des Martyrs de la résistance,Château du loir en Sarthe Dept 72

72500 Montval-sur-loir

Téléphone : 06-33-81-07-85

Mail : Me contacter

Nous sommes enregistrés auprès de la Société Féline

(N° 28445) date : 29/08/2017 sous l'Affixe

" La Chatterie Of British Archanges"

Déclaré à la Chambre D'agriculture de la Sarthe sous le N° de SIREN: 813300068 (France).

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Certificat de capacité: 72/226

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L'élevage et la publication sont sous la responsabilité de Mr et Mme Fouasnon Jérôme et Barbara.

Le site Of british Archanges chatterie est la propriété de La Romance des Archanges site créer par Mme Fouasnon Barbara

Photographie : Barbara & Jérôme

Design: Barbara Fouasnon.

Mentions Légales

La vente est régie par les seules dispositions des Articles L213-1 et suivants et Article R213-2 et suivants du Code Rural ainsi que de l'Article L211-11 et suivants du Code de la Consommation, sauf volonté contraire explicite des parties.

Celle ci est soumise à une clause de réserve de propriété. Le chaton reste la propriété du Vendeur jusqu'à paiement intégral du prix convenu. L'Acquéreur en assure, en tant que détenteur, la garde, les risques et les soins à ses frais. Il s'engage aussi à détenir l'animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques et comportementaux et lui donner des soins attentifs conformément aux obligations légales prévues aux Articles L214-1 à L214-3 du Code Rural et de la Pêche.

Les chatons sont inscrits au LOOF (Livre Officiels des Origines Félines ). Ils ne sont pas cédés avant l'âge de 13 semaines minimum et cela suivant leur évolution.

La fédération pour la gestion du Livre Officiel des Origines Félines, plus communément connue sous le nom de LOOF, s'est vu confier la gestion du livre d'origine de l'espèce féline en France depuis 1996. Son agrément par le Ministère de l'Agriculture par arrêté du 4 novembre 1996 a été confirmé par le décret n° 2006-991 et l'arrêté du 1er août 2006.

La Garantie de Confirmation / Vendu pour Compagnie